INFORMATIONS GÉNÉRALES

Ce site web est édité par :

SPBI, Société anonyme au capital social de 51 541 628 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de la Roche sur Yon sous le numéro 491 372 702.

Dont le siège social est situé : Parc d’activités de l’Eraudière, 85170 DOMPIERRE SUR YON (France).

Ayant pour la distribution de ses produits vendus sous la marque JEANNEAU, une division JEANNEAU, située : Route de La Roche sur Yon, 85500 Les Herbiers (France),

Tél. : 02 51 64 20 20

Adresse e-mail : communication@jeanneau.fr

Directeur de la publication : Paul BLANC

Responsable publication : Jean-François PAPE

Hébergeur du site :

INFOMANIAK NETWORK SA - 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE

Conception :

La Haute Société
16 bis rue Irvoy
38000 Grenoble, France
04 76 92 07 98
contact@lahautesociete.com
www.lahautesociete.com

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes «Mentions légales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l'accès au site https://dayboat.jeanneau.com/ implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions légales qu'il doit consulter lors de chaque connexion.

ARTICLE 1 - OBJET DU SITE DE SPBI S.A.

Le présent site appartient à SPBI S.A. et est consacré aux produits de la marque JEANNEAU (Gamme DB).

ARTICLE 2 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉS

En tant qu'utilisateur du site web, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Vous reconnaissez avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Vous devez également avoir pris connaissances des présentes Mentions légales et vous engager à les respecter.

Vous utilisez le site https://dayboat.jeanneau.com/ sous votre seule et entière responsabilité. SPBI S.A. ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

ARTICLE 3 - SÉCURITÉ

Vous vous engagez, dans l'usage que vous faites du site https://dayboat.jeanneau.com/ à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du site.

Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l'espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d'affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du site.

Vous vous engagez, dans l'usage que vous faites du site ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire du site :

- à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers ;

- à ne pas porter préjudice à l'image de SPBI S.A. à quelque titre et sous quelque forme que ce soit. SPBI S.A. ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.

ARTICLE 4 - LIMITE DE RESPONSABILITÉ DE SPBI S.A.

4.1 – Limite de responsabilité

SPBI S.A. a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société SPBI S.A.

Le site propose une présentation générale de la gamme, des produits et services de la marque JEANNEAU. En conséquence, SPBI S.A. ne sera pas responsable de toute inexactitude et/ou mission d'une ou plusieurs informations mises en ligne sur ce site.

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré toute notre vigilance, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.

Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, disponibilités, caractéristiques, contenu et variantes des différents produits et services figurant sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès du concessionnaire de votre choix.

En effet, SPBI S.A. a confié la distribution de ses produits et services à un réseau de concessionnaires, commerçants indépendants, seuls habilités à fournir des informations précises et actuelles sur les caractéristiques et les tarifs des produits et services qu'ils commercialisent.

SPBI S.A. mène une politique de développement permanent des produits et services de son réseau et se réserve le droit de modifier, sans préavis ni information publique, les informations y afférentes, et notamment celles relatives aux caractéristiques et aux prix des produits présentés, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

SPBI S.A. ne pouvant présenter tout ou partie de l'offre présentée sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès du concessionnaire de votre choix pour obtenir des informations supplémentaires et individualisées.

Les informations figurant sur le présent site correspondent à la dernière mise à jour des différentes pages du site lors de la mise en ligne. Des modifications ont pu intervenir depuis la dernière mise à jour. C'est pourquoi nous vous recommandons de vous renseigner auprès du concessionnaire de votre choix pour connaître les plus récentes évolutions.

SPBI S.A. ne peut garantir la fiabilité et l'exhaustivité des informations qui sont mises à la disposition des internautes sur son site.

ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1 – Droits d'auteur

Le présent site est une œuvre dont SPBI S.A. est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La réalisation du présent site ont été effectuées par La Haute Société.

Les textes, photographies, animations, dessins, sons et autres œuvres sont la propriété exclusive de SPBI S.A.

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

5.2 – Droits sur les marques

Les marques nominative et semi-figurative JEANNEAU ont été déposées par SPBI S.A. et sont sa propriété exclusive.

Les marques EYB, BENETEAU, LAGOON et PRESTIGE sont citées par SPBI S.A. sur le présent site avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l'autorisation préalable de SPBI S.A. ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

ARTICLE 6 - LIEN HYPERTEXTE ET RÉFÉRENCEMENT

6.1 Le site peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites internet totalement indépendants du site https://dayboat.jeanneau.com/. SPBI S.A. ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout site internet auxquels ils se rattachent soient exactes, complètes ou véridiques.

Dès lors, tout accès à un autre site internet lié au site https://dayboat.jeanneau.com/ s’effectue sous votre propre responsabilité.

6.2 Toute création d'un lien hypertexte vers le présent site et tout référencement de celui-ci sont interdits sans l'autorisation expresse et écrite de SPBI S.A.

ARTICLE 7 - MODIFICATIONS DES INFORMATIONS LÉGALES DU SITE DE SPBI S.A.

SPBI S.A.se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les présentes informations légales, notamment en cas de changement de la législation en vigueur pour les mettre en conformité avec celle-ci.

ARTICLE 8 - LOI APPLICABLE

Le site Internet https://dayboat.jeanneau.com/ et les présentes Mentions légales sont soumis au droit français.